Mentions Légales & Transparence Administrative

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les différents acteurs intervenant dans la réalisation et le suivi de ce portail d'information officiel sont présentés ci-dessous de manière rigoureuse et exhaustive.

1. Éditeur de la Plateforme

2. Prestataire d'Hébergement

Le stockage physique de nos registres numériques et le service de diffusion du présent portail d'utilité publique sont exclusivement confiés à la société d'hébergement européenne suivante :

3. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction

L’intégralité des contenus éditoriaux, des photographies disposées sous cadres éducatifs, des logos statutaires de l'association, des chartes graphiques et des bases de données analytiques présentés sur cette plateforme relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou publication d'un quelconque élément constitutif du site, quel qu'en soit le procédé ou le support, est strictement interdite sans l'accord écrit préalable du Directeur de la Publication. Les demandes d'autorisation de reproduction pédagogique doivent être adressées au secrétariat de l'association à l'adresse rajjaksaheb01@gmail.com.

Transparence Financière & Objectifs d'Utilité Publique

L’association I CAVALLI D'AMORE affirme solennellement son entière neutralité commerciale et politique. Aucun produit commercial, paquet de service ou bien marchand n'est proposé à l'acquisition sur l'ensemble de notre plateforme numérique ou de nos espaces physiques de Ville-di-Paraso.

Toutes nos ressources, qu'elles proviennent de subventions publiques régionales, de dons de particuliers ou de mécénats d'entreprises, sont intégralement et exclusivement réinvesties dans la réalisation concrète de nos objectifs statutaires d'intérêt général. Cela comprend l'accès 100% gratuit de nos programmes de médiation animale aux bénéficiaires issus de structures medico-sociales partenaires, les soins vétérinaires continus dispensés à notre cavalerie, et la production d'outils didactiques gratuits pour les enseignants de Balagne.

Le fonctionnement comptable de l'association est soumis à une vérification interne annuelle assurée par notre trésorier et fait l'objet d'un rapport moral présenté en Assemblée Générale Ordinaire. Nos documents de synthèse financière sont à la disposition de toutes les parties prenantes institutionnelles qui concourent à notre plan d'action 2026.

En choisissant de soutenir notre cause, vous disposez de la garantie absolue que chaque don est exclusivement alloué aux besoins des séances d'équithérapie et au bien-être de nos équidés médiateurs, dans le strict respect du cadre réglementaire français relatif aux dons associatifs.